Mentions légales

Éditeur du site internet

Raison sociale : SARL COULEURS DU MONDE Adresse : 7 rue de Bel air 53400 Athée Numéro de téléphone : +33 (0)2 43 09 36 62 Adresse e-mail : contact@couleursdumonde.paris RCS : LAVAL N° 395082 407 (N° de gestion : 2019B13804) Directeur de publication : M. Loîc BEUCHER TVA intracommunautaire : FR62395082407 Siège social : 7 rue de Bel air 53400 Athée

Création et hébergement

Conception : JLGRAPHISME.fr – (conception de sites web) Adresse postale du webmaster : 7 la filerie 53950 La Chapelle-Anthenaise Hébergement du site : o2switch Adresse postale de l’hébergeur : o2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand https://www.o2switch.fr L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

Politique de confidentialité

La politique de confidentialité de ce site peut être consultée sur cette page.

Droits d’auteurs

Le Site constitue une œuvre originale dont l’éditeur du Site est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle, voire imitation, de cette marque ou de son logo, effectuée à partir des éléments du Site, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site, est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Modification

L’éditeur du Site se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

Litiges

Le droit applicable est le droit français. Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du Site sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.